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Marques déposées par JACQUES BOYER
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BOYER No 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOYER No 7
JACQUES BOYER

Numéro de dépôt :
98722406
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque BOYER No 7

Déposée le 24 février 1998 par JACQUES BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOYER No 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est JACQUES BOYER, domicilié(e) Domaine La Croix Belle, 34480 Puissalicon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOYER - France.

La marque BOYER No 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOYER No 7 est expirée depuis le 24 février 2008.

JACQUES BOYER a également déposé les autres marques suivantes : ARTUR LE MAGAZINE DES ARTS ET DES CULTURES NANTES ATLANTIQUE , SELECTION LA BELLE CROIX


JACQUES BOYER - Domaine La Croix Belle, 34480 Puissalicon - France


JACQUES BOYER - France


Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432543 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).